RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU PARACHUTISME

Ce recueil est un guide à l’usage des différents acteurs du parachutisme. Nous espérons qu’il
vous permettra de mieux répondre aux diverses questions que vous vous posez dans
l’exercice de vos activités professionnelles, sportives ou ludiques.
Il reprend principalement les textes d’or
dre législatif ou réglementaire traitant du
parachutisme mais ne saurait être exhaustif.
Il convient de remarquer que ces textes ne se substituent pas à l’ensemble des dispositions
plus générales à caractère législatif ou ré
glementaire qui ont été publiées par les ministres
chargés de l’aviation civile, des sports, de l’intérieur ou de la défense. Les parachutistes
exerçant à titre professionnel, sportifs comme non sportifs, peuvent donc être soumis, selon
les circonstances et simultanément, à une ou à plusieurs des réglementations évoquées ci-
dessus.